SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/07/1992 • 34 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/07/1992 • 34 ans
Activité
Reproduction de plantes
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
7 (2 actifs)
REBOUILLAT HORTICULTURE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 388 171 472, ayant son siège social à Mouthier-En-Bresse (71270). Son activité principale déclarée est reproduction de plantes, code NAF/APE 01.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | REBOUILLAT HORTICULTURE |
| SIREN | 388 171 472 |
| SIRET (siège) | 388 171 472 00078 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR37388171472 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/1992 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 388171472 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.30ZReproduction de plantes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.3
Classe: Classe 01.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
7
Actifs
2
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00078 | Siège social | 01/03/2025 | 10 Place de l'Eglise71270 Mouthier-en-Bresse | Actif |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00011 | Établissement fermé | 01/07/1992 | Le Bourg71270 Mouthier-en-Bresse | Fermé |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00029 | Établissement fermé | 01/07/1992 | 1 Faubourg d'Aval39140 Bletterans | Fermé |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00037 | Établissement fermé | 01/04/2000 | 2 la Savine39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux | Fermé |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00045 | Établissement fermé | 22/10/2003 | 72 Route de Chalon71270 Pierre-de-Bresse | Fermé |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00052 | Établissement fermé | 02/07/2018 | 36 Rue de Geneve39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux | Fermé |
REBOUILLAT HORTICULTURE | 388 171 472 00060 | Établissement secondaire | 08/03/2021 | 10 Rue de la Verne39140 Bletterans | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Place de l'Eglise
71270 Mouthier-en-Bresse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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