Autre société civile • Créée le 01/01/1996 • 30 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/01/1996 • 30 ans
Activité
Activités comptables
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
5 (2 actifs)
RCA est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 403 391 873, ayant son siège social à Froideconche (70300). Son activité principale déclarée est activités comptables, code NAF/APE 69.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RCA |
| SIREN | 403 391 873 |
| SIRET (siège) | 403 391 873 00045 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR42403391873 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 403391873 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
69.20ZActivités comptables
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 69
Groupe: Groupe 69.2
Classe: Classe 69.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RCA | 403 391 873 00045 | Siège social | 01/06/2006 | 37 B Avenue de la Vallee du Breuchin70300 Froideconche | Actif |
RCA | 403 391 873 00011 | Établissement secondaire | 01/01/1996 | 32 Avenue Albert Thomas70800 Saint-Loup-sur-Semouse | Actif |
RCA | 403 391 873 00029 | Établissement fermé | 01/10/2000 | 9 Rue Henry Guy70300 Luxeuil-les-Bains | Fermé |
RCA | 403 391 873 00037 | Établissement fermé | 15/12/2003 | 1 B Rue Victor Hugo70300 Luxeuil-les-Bains | Fermé |
RCA | 403 391 873 00052 | Établissement fermé | 02/04/2007 | 108 Avenue Albert Thomas70800 Saint-Loup-sur-Semouse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
37 B Avenue de la Vallee du Breuchin
70300 Froideconche
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.