SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1991 • 35 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1991 • 35 ans
Activité
Récupération de déchets triés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
RBA est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 381 029 032, ayant son siège social à Bailleul (59270). Son activité principale déclarée est récupération de déchets triés, code NAF/APE 38.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | RBA |
| SIREN | 381 029 032 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 029 032 00012 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR17381029032 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1991 |
| Date de cessation | 25/11/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lille / Douai / Dunkerque / Valenciennes |
| N° RCS | 381029032 RCS Lille |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
38.32ZRécupération de déchets triés
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 38
Groupe: Groupe 38.3
Classe: Classe 38.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RBA | 381 029 032 00012 | Ancien siège fermé | 01/01/1991 | Z.i. de la Maison BlancheAv de L Europe | Fermé |
RBA | 381 029 032 00020 | Établissement fermé | 01/01/1994 | 255 Rue Victor Hugo59116 Houplines | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Z.i. de la Maison Blanche
Av de L Europe
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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