Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/2007
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Raphaele DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 090 047. Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Raphaele DAVID |
| SIREN | 501 090 047 |
| SIRET (siège) | 501 090 047 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR43501090047 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/11/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Raphaele DAVID | 501 090 047 00066 | Siège social | 22/05/2024 | 1 Esplanade Francois Mitterrand22120 Yffiniac | Actif |
Raphaele DAVID | 501 090 047 00017 | Établissement fermé | 02/11/2007 | 393 Route du Phare76400 Fecamp | Fermé |
Raphaele DAVID | 501 090 047 00025 | Établissement fermé | 13/05/2009 | 10 Rue du Bourg l'Evesque35000 Rennes | Fermé |
Raphaele DAVID | 501 090 047 00033 | Établissement fermé | 21/10/2009 | 9 Rue Pifosset56490 La Trinite-Porhoet | Fermé |
Raphaele DAVID | 501 090 047 00041 | Établissement fermé | 15/11/2010 | La Basse Cour de la Coste22940 Saint-Julien | Fermé |
Raphaele DAVID | 501 090 047 00058 | Établissement fermé | 14/05/2013 | 1 Rue Saint-Aubin22120 Yffiniac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Esplanade Francois Mitterrand
22120 Yffiniac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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