Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/06/2013 • 13 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/06/2013 • 13 ans
Activité
Activités ostréicoles
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
15 800,00 €
Établissements
3 (2 actifs)
RAPHAEL MASSE est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 792 993 008, ayant son siège social à Dolus-D'Oleron (17550). Son activité principale déclarée est activités ostréicoles, code NAF/APE 03.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | RAPHAEL MASSE |
| SIREN | 792 993 008 |
| SIRET (siège) | 792 993 008 00012 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR07792993008 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/2013 |
| Capital social | 15 800,00 € |
| Greffe compétent | LA ROCHELLE |
| N° RCS | 792993008 RCS LA ROCHELLE |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
03.21ZActivités ostréicoles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 03
Groupe: Groupe 03.2
Classe: Classe 03.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RAPHAEL MASSE | 792 993 008 00012 | Siège social | 01/06/2013 | 1 Route de Bellevue17550 Dolus-d'Oleron | Actif |
RAPHAEL MASSE | 792 993 008 00020 | Établissement fermé | 01/06/2013 | Chez Mr le Berre Yvon34 Route de Kergrist | Fermé |
RAPHAEL MASSE | 792 993 008 00038 | Établissement secondaire | 01/06/2019 | 17 Rue Quevezou22500 Paimpol | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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1 Route de Bellevue
17550 Dolus-d'Oleron
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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