EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1970
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1970
Activité
L'exercice de la profession d'architecte...
Effectif
0 salarié
Capital
30 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
RAPHAEL BOUSSANGE ARCHITECTES est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 104 634 811, ayant son siège social à Chevry (01170). Son activité principale déclarée est l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, notamment la maîtrise d'oeuvre, la conception architecturale et l'aménagement de l'espace ; toutes missions d'étude, programmation, diagnostic, faisabilité, suivi de travaux et pilotage de projet dans les domaines du bâtiment, de l'urbanisme et de l'aménagement ; toutes prestations de conseil ou d'accompagnement auprès de maîtres d'ouvrage, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RAPHAEL BOUSSANGE ARCHITECTES |
| SIREN | 104 634 811 |
| SIRET (siège) | 104 634 811 00012 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR29104634811 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1970 |
| Capital social | 30 000,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 104634811 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
0 salarié
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZL'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, notamment la maîtrise d'oeuvre, la conception architecturale et l'aménagement de l'espace ; Toutes missions d'étude, programmation, diagnostic, faisabilité, suivi de travaux et pilotage de projet dans les domaines du bâtiment, de l'urbanisme et de l'aménagement ; Toutes prestations de conseil ou d'accompagnement auprès de maîtres d'ouvrage
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RAPHAEL BOUSSANGE ARCHITECTES | 104 634 811 00012 | Siège social | 30/04/2026 | 711 Rue des Moraines01170 Chevry | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
711 Rue des Moraines
01170 Chevry
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Ouverture du siège actuel
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