SAS, société par actions simplifiée • Créée le 30/01/1990 • 36 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 30/01/1990 • 36 ans
Activité
Transports urbains et suburbains de voya...
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
RAFAEL BUS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 353 768 070, ayant son siège social à Saint-Raphael (83700). Son activité principale déclarée est transports urbains et suburbains de voyageurs, code NAF/APE 49.31Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RAFAEL BUS |
| SIREN | 353 768 070 |
| SIRET (siège) | 353 768 070 00024 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR62353768070 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 30/01/1990 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulon / Draguignan / Fréjus |
| N° RCS | 353768070 RCS Toulon |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.31ZTransports urbains et suburbains de voyageurs
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.31Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RAFAEL BUS | 353 768 070 00024 | Siège social | 01/11/2001 | Parc d'Activites Delli-Zotti Lot 2550 Voie Denis Papin | Actif |
RAFAEL BUS | 353 768 070 00016 | Établissement fermé | 30/01/1990 | 650 Avenue Marechal de Lattre de Tassigny83600 Frejus | Fermé |
RAFAEL BUS | 353 768 070 00032 | Établissement fermé | 27/02/2015 | Zac 1 Lotissement 25Parc D Activite Delli-Zotti | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Parc d'Activites Delli-Zotti Lot 25
50 Voie Denis Papin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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