SAS, société par actions simplifiée • Créée le 09/09/2013 • 12 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 09/09/2013 • 12 ans
Activité
Recherche-développement en biotechnologi...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
PROSEM est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 795 240 050, ayant son siège social à Verniolle (09340). Son activité principale déclarée est recherche-développement en biotechnologie, code NAF/APE 72.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | PROSEM |
| SIREN | 795 240 050 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 795 240 050 00018 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR21795240050 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/09/2013 |
| Date de cessation | 13/07/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Foix |
| N° RCS | 795240050 RCS Foix |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.11ZRecherche-développement en biotechnologie
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.1
Classe: Classe 72.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PROSEM | 795 240 050 00018 | Ancien siège fermé | 09/09/2013 | Parc Technologique Delta Sud58 Rue Louis Pasteur | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Parc Technologique Delta Sud
58 Rue Louis Pasteur
+ 17 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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