Association déclarée • Créée le 25/11/2010 • 15 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 25/11/2010 • 15 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
POLE SANTE PAYS DE SEVRE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 753 808 393, ayant son siège social à Moncoutant-Sur-Sevre (79240). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | POLE SANTE PAYS DE SEVRE |
| SIREN | 753 808 393 |
| SIRET (siège) | 753 808 393 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR74753808393 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/11/2010 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Niort |
| N° RCS | 753808393 RCS Niort |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
POLE SANTE PAYS DE SEVRE | 753 808 393 00015 | Siège social | 25/11/2010 | MairiePl de L Hotel de Ville | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Mairie
Pl de L Hotel de Ville
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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