Association déclarée • Créée le 28/11/2016 • 9 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 28/11/2016 • 9 ans
Activité
Activités spécialisées, scientifiques et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
POLE SANITAIRE REGIONAL D'OCCITANIE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 824 801 898, ayant son siège social à Lafrancaise (82130). Son activité principale déclarée est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses, code NAF/APE 74.90B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | POLE SANITAIRE REGIONAL D'OCCITANIE |
| SIREN | 824 801 898 |
| SIRET (siège) | 824 801 898 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR17824801898 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/11/2016 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Montauban |
| N° RCS | 824801898 RCS Montauban |
Statut
Ancienneté
9 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.90BActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.9
Classe: Classe 74.90B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
POLE SANITAIRE REGIONAL D'OCCITANIE | 824 801 898 00019 | Siège social | 28/11/2016 | 703 Route de Vazerac82130 Lafrancaise | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
703 Route de Vazerac
82130 Lafrancaise
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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