Association déclarée • Créée le 08/11/2017 • 8 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 08/11/2017 • 8 ans
Activité
Activités de santé humaine non classées ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
POLE SANITAIRE REGIONAL DE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 834 541 864, ayant son siège social à Breteniere (21110). Son activité principale déclarée est activités de santé humaine non classées ailleurs, code NAF/APE 86.90F. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | POLE SANITAIRE REGIONAL DE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE |
| SIREN | 834 541 864 |
| SIRET (siège) | 834 541 864 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR23834541864 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/11/2017 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 834541864 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90FActivités de santé humaine non classées ailleurs
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90F
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
POLE SANITAIRE REGIONAL DE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE | 834 541 864 00015 | Siège social | 08/11/2017 | 1 Rue des Coulots21110 Breteniere | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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1 Rue des Coulots
21110 Breteniere
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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