Entrepreneur individuel • Créée le 06/03/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 06/03/1998
Activité
Services administratifs combinés de bure...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pierre DEBARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 419 086 855. Son activité principale déclarée est services administratifs combinés de bureau, code NAF/APE 82.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pierre DEBARD |
| SIREN | 419 086 855 |
| SIRET (siège) | 419 086 855 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24419086855 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/03/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.11ZServices administratifs combinés de bureau
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.1
Classe: Classe 82.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pierre DEBARD | 419 086 855 00055 | Siège social | 01/09/2025 | 274 Chemin de la Luona06480 La Colle-sur-Loup | Actif |
Pierre DEBARD | 419 086 855 00014 | Établissement fermé | 06/03/1998 | Hotel de VillePl de la Mairie | Fermé |
Pierre DEBARD | 419 086 855 00022 | Établissement fermé | 02/01/2008 | Sarl D.m.s.l Terrassements274 Chemin de la Luona | Fermé |
Pierre DEBARD | 419 086 855 00030 | Établissement fermé | 22/05/2009 | 2415 Chemin de l'Escours06480 La Colle-sur-Loup | Fermé |
Pierre DEBARD | 419 086 855 00048 | Établissement fermé | 21/08/2017 | Centre D Affaires du Loup806 Avenue des Plans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
274 Chemin de la Luona
06480 La Colle-sur-Loup
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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