EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/07/1997 • 29 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/07/1997 • 29 ans
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
PIERRE ANDRE DOMON est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 417 774 213, ayant son siège social à Marnay (70150). Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | PIERRE ANDRE DOMON |
| SIREN | 417 774 213 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 417 774 213 00033 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07417774213 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/1997 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 417774213 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PIERRE ANDRE DOMON | 417 774 213 00033 | Ancien siège fermé | 27/12/2017 | 5 Avenue Georges Montant70150 Marnay | Fermé |
PIERRE ANDRE DOMON | 417 774 213 00017 | Établissement fermé | 01/07/1997 | 2 Quai Nicolas Rolin21000 Dijon | Fermé |
PIERRE ANDRE DOMON | 417 774 213 00025 | Établissement fermé | 01/07/2003 | 2 Rue de Chaquaney39350 Pagney | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Avenue Georges Montant
70150 Marnay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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