Association déclarée • Créée le 22/07/2004 • 22 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 22/07/2004 • 22 ans
Activité
Arts du spectacle vivant
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
PIECE A CONVICTION est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 478 969 322, ayant son siège social à Brissac Loire Aubance (49250). Son activité principale déclarée est arts du spectacle vivant, code NAF/APE 90.01Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | PIECE A CONVICTION |
| SIREN | 478 969 322 |
| SIRET (siège) | 478 969 322 00021 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR30478969322 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/07/2004 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Angers |
| N° RCS | 478969322 RCS Angers |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.01ZArts du spectacle vivant
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.01Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PIECE A CONVICTION | 478 969 322 00021 | Siège social | 03/10/2019 | 5 Rue du Marechal Foch49250 Brissac Loire Aubance | Actif |
PIECE A CONVICTION | 478 969 322 00013 | Établissement fermé | 22/07/2004 | Chez Mme Dominique Preau11 Rue St Alman | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue du Marechal Foch
49250 Brissac Loire Aubance
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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