Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1991
Activité
Location de terrains et d'autres biens i...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Philippe MERLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 383 042 777. Son activité principale déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers, code NAF/APE 68.20B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe MERLE |
| SIREN | 383 042 777 |
| SIRET (siège) | 383 042 777 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92383042777 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe MERLE | 383 042 777 00052 | Siège social | 25/02/2016 | 69 B Rue Pierre Semard03260 Saint-Germain-des-Fosses | Actif |
Philippe MERLE | 383 042 777 00011 | Établissement fermé | 01/07/1991 | 17 Place Hennequin03800 Gannat | Fermé |
Philippe MERLE | 383 042 777 00029 | Établissement fermé | 01/06/2001 | 23 Avenue Jean Jaures03700 Bellerive-sur-Allier | Fermé |
Philippe MERLE | 383 042 777 00037 | Établissement fermé | 01/10/2008 | 28-3028 Rue Fontgieve | Fermé |
Philippe MERLE | 383 042 777 00045 | Établissement fermé | 25/02/2016 | 68 Rue Pierre Semard03260 Saint-Germain-des-Fosses | Fermé |
Philippe MERLE | 383 042 777 00060 | Établissement secondaire | 01/12/2020 | Residence Champ FleuriRue de Vichy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
69 B Rue Pierre Semard
03260 Saint-Germain-des-Fosses
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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