Entrepreneur individuel • Créée le 21/08/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 21/08/2009
Activité
Autres activités de nettoyage des bâtime...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Philippe DOS SANTOS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 514 280 007. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel, code NAF/APE 81.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe DOS SANTOS |
| SIREN | 514 280 007 |
| SIRET (siège) | 514 280 007 00063 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR34514280007 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/08/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.22ZAutres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.22Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00063 | Siège social | 12/08/2024 | 14 B Grande Rue17330 Villeneuve-la-Comtesse | Actif |
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00014 | Établissement fermé | 21/08/2009 | 15 Rue Fernand Chapsal17100 Saintes | Fermé |
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00022 | Établissement fermé | 01/08/2010 | Lot Metayer2 Rue des Fragnes | Fermé |
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00030 | Établissement fermé | 24/04/2014 | Chez Mlle le Bourhis13 Rue des Pommiers | Fermé |
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00048 | Établissement fermé | 01/08/2015 | 1 Rue Paulin Charron17800 Pons | Fermé |
Philippe DOS SANTOS | 514 280 007 00055 | Établissement fermé | 01/08/2016 | 164 Rue du General de Gaulle16170 Rouillac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 B Grande Rue
17330 Villeneuve-la-Comtesse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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