Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1999
Activité
Fabrication d'autres articles en papier ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Philippe BESSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 433 227. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres articles en papier ou en carton, code NAF/APE 17.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe BESSARD |
| SIREN | 422 433 227 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 422 433 227 00069 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28422433227 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/04/1999 |
| Date de cessation | 31/10/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
17.29ZFabrication d'autres articles en papier ou en carton
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 17
Groupe: Groupe 17.2
Classe: Classe 17.29Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe BESSARD | 422 433 227 00069 | Ancien siège fermé | 01/04/2018 | 10 Rue des Dames39190 Cousance | Fermé |
Philippe BESSARD | 422 433 227 00036 | Établissement fermé | 27/07/2000 | Sur Jousselot39190 Augea | Fermé |
Philippe BESSARD | 422 433 227 00044 | Établissement fermé | 02/04/2012 | 1 Rue de la Fontaine Ronde39190 Cousance | Fermé |
Philippe BESSARD | 422 433 227 00051 | Établissement fermé | 07/12/2013 | 12 Rue du Crocodile39160 Saint-Amour | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue des Dames
39190 Cousance
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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