Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1981
Activité
Travaux d'étanchéification
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jacques PERNOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 320 874 993. Son activité principale déclarée est travaux d'étanchéification, code NAF/APE 43.99A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques PERNOT |
| SIREN | 320 874 993 |
| SIRET (siège) | 320 874 993 00068 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95320874993 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/02/1981 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99ATravaux d'étanchéification
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques PERNOT | 320 874 993 00068 | Siège social | 01/04/2025 | 36 Rue de Larney39600 Arbois | Actif |
Jacques PERNOT | 320 874 993 00027 | Établissement fermé | 01/06/2002 | 17 Route de Dole39800 Aumont | Fermé |
Jacques PERNOT | 320 874 993 00035 | Établissement fermé | 10/02/2006 | 11 Rue Clair Logis39600 Arbois | Fermé |
Jacques PERNOT | 320 874 993 00043 | Établissement fermé | 15/05/2007 | 11 Quai Chanoux39600 Montigny-les-Arsures | Fermé |
Jacques PERNOT | 320 874 993 00050 | Établissement fermé | 10/04/2009 | La Fromagerie Grande Rue39600 Villette-les-Arbois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
36 Rue de Larney
39600 Arbois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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