Entrepreneur individuel • Créée le 24/06/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 24/06/1985
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick VAZELLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 009 256. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick VAZELLE |
| SIREN | 333 009 256 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 009 256 00061 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45333009256 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/06/1985 |
| Date de cessation | 15/06/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/06/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick VAZELLE | 333 009 256 00061 | Ancien siège fermé | 15/04/2018 | 10 Rue du Moulin de la Grange36700 Chatillon-sur-Indre | Fermé |
Patrick VAZELLE | 333 009 256 00020 | Établissement fermé | 04/07/1994 | Avenue du Plan d'Eau63770 Les Ancizes-Comps | Fermé |
Patrick VAZELLE | 333 009 256 00038 | Établissement fermé | 12/07/1997 | 26 Rue Edouard Vaillant37000 Tours | Fermé |
Patrick VAZELLE | 333 009 256 00053 | Établissement fermé | 12/08/2010 | La Bouchardiere37600 Loches | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue du Moulin de la Grange
36700 Chatillon-sur-Indre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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