Entrepreneur individuel • Créée le 04/12/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 04/12/1990
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick SEVIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 380 128 652. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande, code NAF/APE 46.32B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick SEVIN |
| SIREN | 380 128 652 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 380 128 652 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR36380128652 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/12/1990 |
| Date de cessation | 02/01/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 02/01/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.32BCommerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.3
Classe: Classe 46.32B
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick SEVIN | 380 128 652 00019 | Ancien siège fermé | 04/12/1990 | 4 de la Croix Blanche08200 Floing | Fermé |
Patrick SEVIN | 380 128 652 00027 | Établissement fermé | 01/02/1997 | Rue Pasteur08200 Saint-Menges | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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4 de la Croix Blanche
08200 Floing
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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