EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 30/11/2007 • 18 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 30/11/2007 • 18 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 501 402 754, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR |
| SIREN | 501 402 754 |
| SIRET (siège) | 501 402 754 00011 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77501402754 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 30/11/2007 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 501402754 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR | 501 402 754 00011 | Siège social | 30/11/2007 | 3 Rue Ronchaux25000 Besancon | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue Ronchaux
25000 Besancon
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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