Entrepreneur individuel • Créée le 25/02/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 25/02/1991
Activité
Évaluation des risques et dommages
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Patrick MARCHAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 008 762. Son activité principale déclarée est évaluation des risques et dommages, code NAF/APE 66.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick MARCHAND |
| SIREN | 381 008 762 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 008 762 00076 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR26381008762 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/02/1991 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.21ZÉvaluation des risques et dommages
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.2
Classe: Classe 66.21Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00076 | Ancien siège fermé | 24/11/2011 | 34 Avenue Conflans78260 Acheres | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00019 | Établissement fermé | 25/02/1991 | 52 Rue Gambetta42700 Firminy | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00027 | Établissement fermé | 22/05/2000 | 57 Avenue du Marechal Foch78400 Chatou | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00035 | Établissement fermé | 25/10/2001 | Val des Quatre Pignons78650 Beynes | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00043 | Établissement fermé | 20/08/2002 | 1 Rue du Parc78950 Gambais | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00050 | Établissement fermé | 22/12/2006 | 178 Avenue de Neuville78950 Gambais | Fermé |
Patrick MARCHAND | 381 008 762 00068 | Établissement fermé | 01/04/2011 | Residence le Petit Verger Esc. B10 Avenue Charles de Gaulle | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
34 Avenue Conflans
78260 Acheres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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