Entrepreneur individuel • Créée le 16/08/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 16/08/1988
Activité
Fabrication d'appareils d'éclairage élec...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Patrick GROSSIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 347 784 399. Son activité principale déclarée est fabrication d'appareils d'éclairage électrique, code NAF/APE 27.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick GROSSIN |
| SIREN | 347 784 399 |
| SIRET (siège) | 347 784 399 00086 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR63347784399 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/08/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.4
Classe: Classe 27.40Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick GROSSIN | 347 784 399 00086 | Siège social | 02/01/2019 | 6 Rue des Voituriers17520 Archiac | Actif |
Patrick GROSSIN | 347 784 399 00037 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 1 Rue du Petit Paradis17130 Montendre | Fermé |
Patrick GROSSIN | 347 784 399 00052 | Établissement fermé | 02/03/2002 | 8 Rue du Pont Baguette17240 Saint-Genis-de-Saintonge | Fermé |
Patrick GROSSIN | 347 784 399 00060 | Établissement fermé | 01/07/2003 | 14 Avenue de Saintes17240 Saint-Genis-de-Saintonge | Fermé |
Patrick GROSSIN | 347 784 399 00078 | Établissement fermé | 01/12/2007 | 43 Rue de Bordeaux17240 Lorignac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue des Voituriers
17520 Archiac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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