Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Activité
Autres cultures non permanentes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Patrick GROS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 339 221 244. Son activité principale déclarée est autres cultures non permanentes, code NAF/APE 01.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick GROS |
| SIREN | 339 221 244 |
| SIRET (siège) | 339 221 244 00090 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR78339221244 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/11/1986 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.19ZAutres cultures non permanentes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.19Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick GROS | 339 221 244 00090 | Siège social | 15/05/2014 | 66510 Saint-Hippolyte | Actif |
Patrick GROS | 339 221 244 00074 | Établissement fermé | 03/07/2000 | 3 Avenue Jean Cocteau66200 Corneilla-Del-Vercol | Fermé |
Patrick GROS | 339 221 244 00082 | Établissement fermé | 01/07/2007 | 18 D Residence Mas de la MerRue Georges de Latour | Fermé |
Patrick GROS | 339 221 244 00108 | Établissement fermé | 01/06/2017 | 23 Che de la Communale66510 Saint-Hippolyte | Fermé |
Patrick GROS | 339 221 244 00116 | Établissement fermé | 31/12/2018 | 66510 Saint-Hippolyte | Fermé |
Patrick GROS | 339 221 244 00124 | Établissement fermé | 09/12/2020 | 23 El Communal66510 St Hippolyte | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
66510 Saint-Hippolyte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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