Entrepreneur individuel • Créée le 30/06/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 30/06/1986
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick GAUTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 338 192 859. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage, code NAF/APE 46.74B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick GAUTIER |
| SIREN | 338 192 859 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 338 192 859 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08338192859 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 30/06/1986 |
| Date de cessation | 31/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.74BCommerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.7
Classe: Classe 46.74B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick GAUTIER | 338 192 859 00035 | Ancien siège fermé | 01/01/2009 | 4 Rue des Peupliers21500 Fain-les-Montbard | Fermé |
Patrick GAUTIER | 338 192 859 00019 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 1 Impasse des Nos90300 Sermamagny | Fermé |
Patrick GAUTIER | 338 192 859 00027 | Établissement fermé | 01/02/2006 | 10 Rue Leonie Delautel21500 Montbard | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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4 Rue des Peupliers
21500 Fain-les-Montbard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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