Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1988
Activité
Réparation d'autres équipements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (2 actifs)
Patrick FRANCHET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 344 835 905. Son activité principale déclarée est réparation d'autres équipements, code NAF/APE 33.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick FRANCHET |
| SIREN | 344 835 905 |
| SIRET (siège) | 344 835 905 00094 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR11344835905 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.19ZRéparation d'autres équipements
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.1
Classe: Classe 33.19Z
Total
7
Actifs
2
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00094 | Siège social | 04/06/2018 | 19 Rue du Moulin Neuf36220 Martizay | Actif |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00037 | Établissement fermé | 29/08/1990 | 4 Allee Bichoque33470 Gujan-Mestras | Fermé |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00045 | Établissement fermé | 01/02/1991 | 85 Boulevard Jean Royer37000 Tours | Fermé |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00052 | Établissement fermé | 01/04/1992 | Zone Haut d'OssauRue des Eaux Bonnes | Fermé |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00060 | Établissement fermé | 07/09/1992 | Zi Chalembert1 Rue Claude Chappe | Fermé |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00078 | Établissement fermé | 27/01/1992 | 12 Rue du Pont de l'Arche37550 Saint-Avertin | Fermé |
Patrick FRANCHET | 344 835 905 00102 | Établissement secondaire | 17/12/2018 | 27-29-Appartement 5-27 Rue Lagrua | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
19 Rue du Moulin Neuf
36220 Martizay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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