Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1987
Activité
Hypermarchés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick DEFERM est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 341 296 507. Son activité principale déclarée est hypermarchés, code NAF/APE 47.11F. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick DEFERM |
| SIREN | 341 296 507 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 341 296 507 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR19341296507 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/1987 |
| Date de cessation | 25/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11FHypermarchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11F
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick DEFERM | 341 296 507 00039 | Ancien siège fermé | 06/04/2007 | 231 Rue Nicolas Bellot88390 Darnieulles | Fermé |
Patrick DEFERM | 341 296 507 00013 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Galerie Marchande Euromarc88000 Jeuxey | Fermé |
Patrick DEFERM | 341 296 507 00021 | Établissement fermé | 02/10/1999 | 33 Rue Albert Camus88000 Epinal | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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231 Rue Nicolas Bellot
88390 Darnieulles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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