Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2005
Activité
Arts du spectacle vivant
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick CONTY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 480 296 045. Son activité principale déclarée est arts du spectacle vivant, code NAF/APE 90.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick CONTY |
| SIREN | 480 296 045 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 480 296 045 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95480296045 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2005 |
| Date de cessation | 16/04/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 16/04/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.01ZArts du spectacle vivant
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.01Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick CONTY | 480 296 045 00044 | Ancien siège fermé | 20/03/2010 | Res la Saoucanelle Bat C Appt 432 Rue du Loch | Fermé |
Patrick CONTY | 480 296 045 00010 | Établissement fermé | 01/01/2005 | Chez Mme Conty62 Rue Henri Martin | Fermé |
Patrick CONTY | 480 296 045 00028 | Établissement fermé | 24/11/2006 | Le Bourg24700 Eygurande Gardedeuil | Fermé |
Patrick CONTY | 480 296 045 00036 | Établissement fermé | 15/11/2009 | Residence Ile Bleue - Pavillon 182Rue du Prao | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Res la Saoucanelle Bat C Appt 43
2 Rue du Loch
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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