Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/2012
Activité
Fabrication de générateurs de vapeur, à ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Patrick COGNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 789 338 654. Son activité principale déclarée est fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central, code NAF/APE 25.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick COGNARD |
| SIREN | 789 338 654 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 789 338 654 00013 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79789338654 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/11/2012 |
| Date de cessation | 28/12/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/12/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.30ZFabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.3
Classe: Classe 25.30Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick COGNARD | 789 338 654 00013 | Ancien siège fermé | 12/11/2012 | 36 Allee des Pommiers37190 Azay-le-Rideau | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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36 Allee des Pommiers
37190 Azay-le-Rideau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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