Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/1981
Activité
Industrie pharmaceutique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Patrick BUSSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 322 820 077. Son activité principale déclarée est industrie pharmaceutique, code NAF/APE 21.08. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BUSSON |
| SIREN | 322 820 077 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 322 820 077 00012 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21322820077 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/10/1981 |
| Date de cessation | 30/08/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/08/1985 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
21.08Industrie pharmaceutique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 21
Groupe: Groupe 21.0
Classe: Classe 21.08
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BUSSON | 322 820 077 00012 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | La Pommeraie44530 Dreffeac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Pommeraie
44530 Dreffeac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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