Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1990
Activité
Activités des marchands de biens immobil...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Patrick BRUNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 324 931 674. Son activité principale déclarée est activités des marchands de biens immobiliers, code NAF/APE 68.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BRUNE |
| SIREN | 324 931 674 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 324 931 674 00075 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33324931674 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1990 |
| Date de cessation | 31/07/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/07/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.10ZActivités des marchands de biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.1
Classe: Classe 68.10Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BRUNE | 324 931 674 00075 | Ancien siège fermé | 01/01/2007 | Boulevard de Finlande54340 Pompey | Fermé |
Patrick BRUNE | 324 931 674 00026 | Établissement fermé | 01/01/1990 | 25 Boulevard Joffre54000 Nancy | Fermé |
Patrick BRUNE | 324 931 674 00034 | Établissement fermé | 05/02/1996 | 329 Rue Pasteur54710 Ludres | Fermé |
Patrick BRUNE | 324 931 674 00042 | Établissement fermé | 07/04/1999 | Agence Soudy Associes29 Avenue Paul Deroulede | Fermé |
Patrick BRUNE | 324 931 674 00059 | Établissement fermé | 27/06/2000 | Zac Vandoeuvre Sud4 Rue Jacquard | Fermé |
Patrick BRUNE | 324 931 674 00067 | Établissement fermé | 01/10/2002 | 20 Rue Bassompierre54000 Nancy | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Boulevard de Finlande
54340 Pompey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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