Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Activité
Activités de conditionnement
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Patrick BESSAHA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 318 680 337. Son activité principale déclarée est activités de conditionnement, code NAF/APE 82.92Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BESSAHA |
| SIREN | 318 680 337 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 318 680 337 00074 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02318680337 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1980 |
| Date de cessation | 30/03/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/03/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.92ZActivités de conditionnement
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.9
Classe: Classe 82.92Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BESSAHA | 318 680 337 00074 | Ancien siège fermé | 03/05/2007 | Zac de l'Aulnoy39 Rue d'Esbly | Fermé |
Patrick BESSAHA | 318 680 337 00025 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 9 Rue de la Vanne92120 Montrouge | Fermé |
Patrick BESSAHA | 318 680 337 00041 | Établissement fermé | 01/04/1999 | 37-3937 Chemin des Fourches | Fermé |
Patrick BESSAHA | 318 680 337 00058 | Établissement fermé | 05/10/1999 | Lot N 238 Chemin des Fourches | Fermé |
Patrick BESSAHA | 318 680 337 00066 | Établissement fermé | 01/01/2003 | Zi la Mirande2 Rue Louis Piquemal | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac de l'Aulnoy
39 Rue d'Esbly
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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