Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1990
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Patrick BERARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 378 520 167. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BERARD |
| SIREN | 378 520 167 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 378 520 167 00107 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40378520167 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1990 |
| Date de cessation | 17/11/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 17/11/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BERARD | 378 520 167 00107 | Ancien siège fermé | 01/01/2017 | Immeuble le Val St Bernard14 Allee des Boutiques | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00032 | Établissement fermé | 01/11/1993 | Serre Ratier05330 Saint-Chaffrey | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00040 | Établissement fermé | 01/12/1993 | Chantemerle36 Rue du Centre | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00057 | Établissement fermé | 01/04/1995 | 6 Rue Gen Barbot05100 Briancon | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00065 | Établissement fermé | 01/12/1995 | Qua Serre Ratier05330 Saint-Chaffrey | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00073 | Établissement fermé | 27/01/2007 | Immeuble le Val Saint BernardRoute de Grenoble | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00081 | Établissement fermé | 01/11/2009 | Le Val Saint BernardRue du Saint Bernard | Fermé |
Patrick BERARD | 378 520 167 00099 | Établissement fermé | 30/10/2010 | Val Saint BernardRoute de Grenoble | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Immeuble le Val St Bernard
14 Allee des Boutiques
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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