Entrepreneur individuel • Créée le 11/10/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 11/10/2007
Activité
Autres activités de nettoyage n.c.a.
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Patrick BAYET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 500 674 734. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage n.c.a., code NAF/APE 81.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BAYET |
| SIREN | 500 674 734 |
| SIRET (siège) | 500 674 734 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69500674734 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/10/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.29BAutres activités de nettoyage n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.29B
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BAYET | 500 674 734 00032 | Siège social | 01/03/2018 | 12 Rue du Port Saint - Pierre50620 Graignes-Mesnil-Angot | Actif |
Patrick BAYET | 500 674 734 00016 | Établissement fermé | 11/10/2007 | 2 Rue de la Pucherie50480 Carentan-les-Marais | Fermé |
Patrick BAYET | 500 674 734 00024 | Établissement fermé | 01/07/2012 | 43 Rue Eisenhower50480 Sainte-Marie-du-Mont | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Rue du Port Saint - Pierre
50620 Graignes-Mesnil-Angot
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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