Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1970
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1970
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (3 actifs)
Patrice MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 680 435. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice MICHEL |
| SIREN | 384 680 435 |
| SIRET (siège) | 384 680 435 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16384680435 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1970 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
56 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice MICHEL | 384 680 435 00011 | Siège social | 01/01/1970 | Qua les Souquets04170 Saint-Andre-les-Alpes | Actif |
Patrice MICHEL | 384 680 435 00029 | Établissement fermé | 01/10/1991 | Rue du Mitan04120 Castellane | Fermé |
Patrice MICHEL | 384 680 435 00037 | Établissement fermé | 16/10/1993 | Espace Monaco11 Rue du 11 Novembre | Fermé |
Patrice MICHEL | 384 680 435 00045 | Établissement secondaire | 03/10/2006 | Les Espinasses04170 Saint-Andre-les-Alpes | Actif |
Patrice MICHEL | 384 680 435 00052 | Établissement fermé | 01/10/2013 | Le Village04370 Colmars | Fermé |
Patrice MICHEL | 384 680 435 00060 | Établissement secondaire | 01/06/2013 | Maison MedicaleChe de la Recluse | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Qua les Souquets
04170 Saint-Andre-les-Alpes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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