Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2000
Activité
Activités chirurgicales
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Patrice GAYET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 433 842 119. Son activité principale déclarée est activités chirurgicales, code NAF/APE 86.22B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice GAYET |
| SIREN | 433 842 119 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 433 842 119 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60433842119 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/2000 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22BActivités chirurgicales
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice GAYET | 433 842 119 00052 | Ancien siège fermé | 01/08/2011 | 7 Rue Madeleine Bres25000 Besancon | Fermé |
Patrice GAYET | 433 842 119 00011 | Établissement fermé | 01/11/2000 | Ctre Med. Chateau Galand33 Chemin des Tilleroyes | Fermé |
Patrice GAYET | 433 842 119 00029 | Établissement fermé | 21/12/2004 | La Fontaine du RoiLa Chal | Fermé |
Patrice GAYET | 433 842 119 00037 | Établissement fermé | 14/09/2005 | 7 Rue de la Fontaine25480 Ecole-Valentin | Fermé |
Patrice GAYET | 433 842 119 00045 | Établissement fermé | 01/08/2008 | Domaine du Bois des Harcholins57790 Hattigny | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Rue Madeleine Bres
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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