Entrepreneur individuel • Créée le 06/07/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 06/07/1988
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Patrice DEVAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 347 513 483. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice DEVAUD |
| SIREN | 347 513 483 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 347 513 483 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR78347513483 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/07/1988 |
| Date de cessation | 31/12/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice DEVAUD | 347 513 483 00045 | Ancien siège fermé | 02/01/2008 | Rte de PeyremaleGarangier | Fermé |
Patrice DEVAUD | 347 513 483 00011 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 20 B Rue de Verdun83390 Cuers | Fermé |
Patrice DEVAUD | 347 513 483 00029 | Établissement fermé | 10/04/2006 | 18 Avenue du General de Gaulle83980 Le Lavandou | Fermé |
Patrice DEVAUD | 347 513 483 00037 | Établissement fermé | 01/06/2006 | 2 Place de l'Eglise07140 Les Vans | Fermé |
Patrice DEVAUD | 347 513 483 00052 | Établissement fermé | 01/04/2008 | 1 Rue Jean Jaures07150 Vallon Pont d'Arc | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rte de Peyremale
Garangier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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