Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (3 actifs)
Patrice BRUPPACHER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 380 127 738. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice BRUPPACHER |
| SIREN | 380 127 738 |
| SIRET (siège) | 380 127 738 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10380127738 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Total
4
Actifs
3
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice BRUPPACHER | 380 127 738 00041 | Siège social | 01/07/2004 | Za du Muehlbach68750 Bergheim | Actif |
Patrice BRUPPACHER | 380 127 738 00017 | Établissement secondaire | 01/01/1989 | 29 Rue Jean Mace68980 Beblenheim | Actif |
Patrice BRUPPACHER | 380 127 738 00025 | Établissement fermé | 04/01/1999 | 28 Rue Jean Mace68980 Beblenheim | Fermé |
Patrice BRUPPACHER | 380 127 738 00033 | Établissement secondaire | 01/07/2004 | Za du Muehlbach68750 Bergheim | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za du Muehlbach
68750 Bergheim
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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