EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2011 • 15 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2011 • 15 ans
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
PATES D'AMANDE est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 534 219 977, ayant son siège social à Chapelle D'Huin (25270). Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | PATES D'AMANDE |
| SIREN | 534 219 977 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 534 219 977 00038 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR44534219977 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2011 |
| Date de cessation | 01/08/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 534219977 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PATES D'AMANDE | 534 219 977 00038 | Ancien siège fermé | 26/08/2014 | Le Souillot2 Rue de l'Eglise - Entree B | Fermé |
PATES D'AMANDE | 534 219 977 00012 | Établissement fermé | 01/09/2011 | Les Huets25300 La Cluse-et-Mijoux | Fermé |
PATES D'AMANDE | 534 219 977 00020 | Établissement fermé | 01/09/2011 | Rue Louis Pergaud25300 Pontarlier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Souillot
2 Rue de l'Eglise - Entree B
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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