Entrepreneur individuel • Créée le 24/07/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 24/07/1989
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Pascale ACHARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 352 088 165. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascale ACHARD |
| SIREN | 352 088 165 |
| SIRET (siège) | 352 088 165 00092 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79352088165 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/07/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascale ACHARD | 352 088 165 00092 | Siège social | 25/09/2023 | 12 Rue du Compagnonnage30133 Les Angles | Actif |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00027 | Établissement fermé | 20/11/1989 | 17 Bd Gambetta84350 Courthezon | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00035 | Établissement fermé | 17/06/1993 | 218 Cours Cdl Bertrand de Montfavet84000 Avignon | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00043 | Établissement fermé | 01/04/2008 | 105 Avenue des Vertes Rives84000 Avignon | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00050 | Établissement fermé | 01/09/2017 | 4 Place du Chateau30400 Villeneuve-les-Avignon | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00068 | Établissement fermé | 09/05/2018 | Ehpad Residence Paul Gache10 Rue de Massepezoul | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00076 | Établissement fermé | 01/06/2021 | 628 Av de Rheinbach30400 Villeneuve-les-Avignon | Fermé |
Pascale ACHARD | 352 088 165 00084 | Établissement fermé | 22/12/2021 | 17 Rue des Greniers30400 Villeneuve-les-Avignon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Rue du Compagnonnage
30133 Les Angles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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