Entrepreneur individuel • Créée le 15/03/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 15/03/2002
Activité
Entretien et réparation de véhicules aut...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal VERNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 100 179. Son activité principale déclarée est entretien et réparation de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 45.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal VERNET |
| SIREN | 441 100 179 |
| SIRET (siège) | 441 100 179 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68441100179 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/03/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.20AEntretien et réparation de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective des services de l'automobile
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.2
Classe: Classe 45.20A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal VERNET | 441 100 179 00056 | Siège social | 01/10/2023 | 16 Lieu Dit Barde33650 Cabanac-et-Villagrains | Actif |
Pascal VERNET | 441 100 179 00015 | Établissement fermé | 15/03/2002 | 144 Rue Durcy33130 Begles | Fermé |
Pascal VERNET | 441 100 179 00023 | Établissement fermé | 03/09/2007 | 455 Avenue Lenine33130 Begles | Fermé |
Pascal VERNET | 441 100 179 00031 | Établissement fermé | 02/02/2010 | 9 Chemin d'Oquin33140 Villenave-d'Ornon | Fermé |
Pascal VERNET | 441 100 179 00049 | Établissement fermé | 23/02/2015 | Route de St Magne1 Che Barban | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 Lieu Dit Barde
33650 Cabanac-et-Villagrains
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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