Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1990
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Pascal THIBAULOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 379 951 049. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal THIBAULOT |
| SIREN | 379 951 049 |
| SIRET (siège) | 379 951 049 00095 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48379951049 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00095 | Siège social | 17/01/2022 | 32 Rue de la Bolle88100 Saint-Die-des-Vosges | Actif |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00038 | Établissement fermé | 25/04/1996 | La Marche36190 Orsennes | Fermé |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00046 | Établissement fermé | 01/04/1997 | 23 Rue de la Chaume Blanche36160 Pouligny-Notre-Dame | Fermé |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00053 | Établissement fermé | 01/09/1998 | Domeranges23270 Clugnat | Fermé |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00061 | Établissement fermé | 01/10/1999 | Domeranges23270 Clugnat | Fermé |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00079 | Établissement fermé | 20/08/2001 | Chevreroche88120 Vagney | Fermé |
Pascal THIBAULOT | 379 951 049 00087 | Établissement fermé | 19/05/2002 | Genaroy88210 La Petite-Raon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
32 Rue de la Bolle
88100 Saint-Die-des-Vosges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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