Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/1986
Activité
Reproduction de plantes
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Pascal SAUZEDDE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 338 103 286. Son activité principale déclarée est reproduction de plantes, code NAF/APE 01.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal SAUZEDDE |
| SIREN | 338 103 286 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 338 103 286 00088 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76338103286 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 23/06/1986 |
| Date de cessation | 30/09/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.30ZReproduction de plantes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.3
Classe: Classe 01.30Z
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00088 | Ancien siège fermé | 01/05/2023 | Quartier Saint Pons23 Chemin du Castellet | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00013 | Établissement fermé | 23/06/1986 | Bat E 58Avenue des Jasmins | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00021 | Établissement fermé | 25/06/1995 | Gagat06330 Roquefort-les-Pins | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00039 | Établissement fermé | 16/04/2001 | Che06330 Roquefort-les-Pins | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00047 | Établissement fermé | 15/06/2007 | 6 Chemin du Billadou06650 Le Rouret | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00054 | Établissement fermé | 20/12/2016 | Domaine des ClausonnesAllee du Casaou | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00062 | Établissement fermé | 15/01/2019 | La Gaudine83370 Frejus | Fermé |
Pascal SAUZEDDE | 338 103 286 00070 | Établissement fermé | 09/01/2020 | 14 Che du Saut06650 Opio | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Quartier Saint Pons
23 Chemin du Castellet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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