Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1998
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal PELLOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 440 726 867. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal PELLOT |
| SIREN | 440 726 867 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 440 726 867 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94440726867 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1998 |
| Date de cessation | 15/03/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/03/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal PELLOT | 440 726 867 00011 | Ancien siège fermé | 01/01/1998 | Escoubrot47160 Damazan | Fermé |
Pascal PELLOT | 440 726 867 00029 | Établissement fermé | 01/04/2010 | Za de VenesTarride | Fermé |
Pascal PELLOT | 440 726 867 00037 | Établissement fermé | 03/01/2012 | Residence de la Gare Appt 1348 Av Marechal Foch | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Escoubrot
47160 Damazan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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