Entrepreneur individuel • Créée le 28/10/2016
Entrepreneur individuel • Créée le 28/10/2016
Activité
Réparation d'appareils électroménagers e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal PELLETIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 823 495 361. Son activité principale déclarée est réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin, code NAF/APE 95.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal PELLETIER |
| SIREN | 823 495 361 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 823 495 361 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79823495361 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/10/2016 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
9 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
95.22ZRéparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 95
Groupe: Groupe 95.2
Classe: Classe 95.22Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal PELLETIER | 823 495 361 00037 | Ancien siège fermé | 01/10/2021 | 99 B Avenue de Camps33470 Le Teich | Fermé |
Pascal PELLETIER | 823 495 361 00011 | Établissement fermé | 28/10/2016 | 4 Avenue Paul Doumer77590 Bois-le-Roi | Fermé |
Pascal PELLETIER | 823 495 361 00029 | Établissement fermé | 01/10/2019 | 19 Rue du Grand Moulin77930 Perthes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
99 B Avenue de Camps
33470 Le Teich
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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