Entrepreneur individuel • Créée le 13/08/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 13/08/1993
Activité
Services des traiteurs
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal NOYON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 392 296 778. Son activité principale déclarée est services des traiteurs, code NAF/APE 56.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal NOYON |
| SIREN | 392 296 778 |
| SIRET (siège) | 392 296 778 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16392296778 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 13/08/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.21ZServices des traiteurs
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.2
Classe: Classe 56.21Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal NOYON | 392 296 778 00047 | Siège social | 15/05/2025 | 1196 Route de Doissin38110 Saint-Victor-de-Cessieu | Actif |
Pascal NOYON | 392 296 778 00013 | Établissement fermé | 13/08/1993 | Ld la Croix Blanche71960 Berze-la-Ville | Fermé |
Pascal NOYON | 392 296 778 00021 | Établissement fermé | 01/07/2016 | Chateau de Marfontaine71260 Montbellet | Fermé |
Pascal NOYON | 392 296 778 00039 | Établissement fermé | 07/07/2023 | 1196 Route de Doissin38110 Saint-Victor-de-Cessieu | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1196 Route de Doissin
38110 Saint-Victor-de-Cessieu
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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