Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1989
Activité
Culture de la canne à sucre
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal MOURGAMA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 322 073. Son activité principale déclarée est culture de la canne à sucre, code NAF/APE 01.14Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MOURGAMA |
| SIREN | 398 322 073 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 398 322 073 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48398322073 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1989 |
| Date de cessation | 28/02/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/02/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.14ZCulture de la canne à sucre
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.14Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MOURGAMA | 398 322 073 00022 | Ancien siège fermé | 01/01/1989 | Chemin Commune Ango97441 Sainte-Suzanne | Fermé |
Pascal MOURGAMA | 398 322 073 00014 | Établissement fermé | 01/01/1989 | 3 Chemin Commune Ango97441 Sainte-Suzanne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Chemin Commune Ango
97441 Sainte-Suzanne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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