Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1988
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal MOREAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 348 512 419. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MOREAU |
| SIREN | 348 512 419 |
| SIRET (siège) | 348 512 419 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR71348512419 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MOREAU | 348 512 419 00055 | Siège social | 15/12/2014 | 39 Route de Belchamp25700 Valentigney | Actif |
Pascal MOREAU | 348 512 419 00014 | Établissement fermé | 01/10/1988 | Place Cuvier25200 Bethoncourt | Fermé |
Pascal MOREAU | 348 512 419 00022 | Établissement fermé | 23/08/1990 | 60 Faubourg de Besancon25200 Montbeliard | Fermé |
Pascal MOREAU | 348 512 419 00030 | Établissement fermé | 15/04/1992 | 8 Rue du Onze Novembre70400 Hericourt | Fermé |
Pascal MOREAU | 348 512 419 00048 | Établissement fermé | 01/09/1998 | 1 B Rue des Ecoles25400 Arbouans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
39 Route de Belchamp
25700 Valentigney
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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