Entrepreneur individuel • Créée le 03/02/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 03/02/1987
Activité
Fabrication de moules et modèles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal MONOD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 864 461. Son activité principale déclarée est fabrication de moules et modèles, code NAF/APE 25.73A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MONOD |
| SIREN | 340 864 461 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 340 864 461 00025 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92340864461 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/02/1987 |
| Date de cessation | 30/09/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.73AFabrication de moules et modèles
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.7
Classe: Classe 25.73A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MONOD | 340 864 461 00025 | Ancien siège fermé | 01/09/1996 | 30 B Rue de Nierme01100 Oyonnax | Fermé |
Pascal MONOD | 340 864 461 00017 | Établissement fermé | 03/02/1987 | 114 Rue Jules Michelet01100 Oyonnax | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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30 B Rue de Nierme
01100 Oyonnax
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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