Entrepreneur individuel • Créée le 10/06/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 10/06/1991
Activité
Fabrication de pièces techniques à base ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal MARCOUX est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 383 469 160. Son activité principale déclarée est fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques, code NAF/APE 22.29A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MARCOUX |
| SIREN | 383 469 160 |
| SIRET (siège) | 383 469 160 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR05383469160 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/06/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
22.29AFabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 22
Groupe: Groupe 22.2
Classe: Classe 22.29A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MARCOUX | 383 469 160 00055 | Siège social | 01/07/2018 | Zone Artisanale les Granges01150 Leyment | Actif |
Pascal MARCOUX | 383 469 160 00014 | Établissement fermé | 10/06/1991 | 32 Quai Arloing69009 Lyon | Fermé |
Pascal MARCOUX | 383 469 160 00022 | Établissement fermé | 01/08/1994 | 33 Avenue de Verdun01800 Meximieux | Fermé |
Pascal MARCOUX | 383 469 160 00030 | Établissement fermé | 24/07/1995 | Z.i. les Vercheres01800 Meximieux | Fermé |
Pascal MARCOUX | 383 469 160 00048 | Établissement fermé | 01/01/2012 | Za les Granges - Rn 8401150 Leyment | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Artisanale les Granges
01150 Leyment
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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